ORDRE DU JOUR

1/ Modification de la durée hebdomadaire du poste de la secrétaire de l’agence postale

2/ Convention de suivi agronomique d’épandage des boues par la chambre d’agriculture de Haute-Saône

3/ Choix d’une proposition de mise en accessibilité de la Mairie/École

Pour lire le compte rendu, cliquer ici : compte rendu du 29 avril

Le compte rendu du conseil municipal est disponible ici : compte rendu

Annexe :  Tableau Budgets Primitifs 2015

Une réunion du conseil municipal de Champey aura lieu le mardi 14 avril à 18h30 dont l’ordre du jour est :

1) Présentation et vote des comptes administratifs 2014 des différents
     budgets de la commune.
2) Vote des comptes de gestion 2014 des différents budgets de la commune.
3) Affectations des résultats.
4) Présentation du pacte fiscal commune / communauté de communes.
5) Vote des taux d’imposition 2015.
6) Présentation et approbation programme travaux forêt 2015.
7) Vote des différents budgets primitifs 2015 de la commune.
8) Validation du règlement de la salle polyvalente : Vote des tarifs de location pour
     2015.
9) Validation du règlement des vestiaires de football.
10) Tarifs eau assainissement.
11) Recrutement emploi avenir.
12) Augmentation temps de travail secrétaire.
13) Questions diverses.

  ORDRE DU JOUR session ordinaire

1. Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale de Haute-Saône:

           Service de la médecine du travail : avenant modifiant les tarifs

           et  prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2017.

2. CCPH : présentation du rapport de la CLECT 2014.

3. Protection des périmètres des captages des sources:

      Présentation du dossier provisoire d’enquête publique.

4. Point sur les travaux de la salle polyvalente.

5. Questions diverses.

Lire le compte rendu du conseil municipal du 25 février 2015 : compte rendu

Une réunion du conseil municipal est prévue le mardi 2 décembre 2014 à 18h30

L’ordre du jour :

1. Extension des réseaux eau et assainissement, Impasse des Bichenets avec installation d’un poteau incendie afin de protéger les bâtiments du secteur.

2. Demande de subvention au Conseil Général pour le linéaire de bordures P1, T2, et P2 surbaissées et de bordures d’arrêt comprises dans les travaux du parking de la salle polyvalente et de l’Impasse des Bichenets .

3.  Forêts .

               Approbation de l’état d’assiette des coupes 2015. – Dévolution et destination

              des coupes et des produits de coupes. – Rémunération de l’ONF pour les 

               prestations contractuelles concernant les bois façonnés.

4. Vote des tarifs communaux pour 2015.

               Eau – Assainissement – Alambic – Cimetière – Colombarium

5. Tarif Chauffage 2015.

6. Désignation d’un correspondant de défense.

7. Questions diverses.

VOICI le Compte rendu du conseil : compte rendu du 2 déc 2014

                                                session ordinaire

      ORDRE DU JOUR

1) Renouvellement des câbles haute tension enterrés du Lotissement des Coteaux par ERDF.
Signature d’une convention de servitude avant travaux.
2) Personnel : assurance statutaire: augmentation de la cotisation demandée par la compagnie d’assurance (CNP Assurances)
3) Installation d’alarmes aux ateliers : Étude des devis.
4) Remplacement du camion: Voir les offres trouvées.
5) Remplacement de lampadaires.
6) Décision modificative budget eau.
7) Présentation du rapport d’activité (année 2013) de la CCPH.
8) Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (2013).
9) Questions diverses.

Mairie de Champey, le 03 Octobre 2014

Compte rendu du Conseil Municipal : Voir ici

Le conseil municipal de la commune de Champey se réunira le 3 septembre 2014 à 18h30.

l‘ordre du jour est le suivant :

1. Exposé du programme ACTES pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État .

2. Logements communaux du 8 rue des vieilles vies: Travaux sur les cuves de gaz pour la pose de compteurs individuels.

3. Démolition de la salle « Clair de Lune« .

4. Information sur les vols du 12 juin et 18 août aux ateliers municipaux.

5. Point sur les travaux de la nouvelle salle des fêtes.

6. Questions diverses.

Voici le compte rendu du conseil :  compte rendu du 3 septembre 2014

voici l’ordre du jour :

1) Désignation des représentants de la commune pour l’élection
sénatoriale.
2) Attribution du marché extension du réseau chaleur.
3) Ligne de trésorerie ou crédit relais.
4) Vote des subventions aux clubs et associations.
5) Questions diverses.

Voici le compte rendu : compte rendu du 20 juin

ORDRE DU JOUR

– Forêts : coupes et travaux pour 2014

– Assainissement : suivi agronomique d’épandage des boues avec la chambre d’agriculture

– Eau : protection des sources

– Demande de subvention pour l’équipement de la future salle des fêtes

– Liste des noms pour la commission communale des impôts directs

– Liste des noms issus du conseil municipal à proposer pour le CCAS

– questions diverses

 Compte rendu —> compte rendu du 28 mai