Archive d'un auteur
ORDRE DU JOUR
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CCPH: modification des statuts pour la compétence « Aménagement de l’espace« .
En prévision de l’élaboration d’un PLU Intercommunal ayant valeur de SCOT et de l’exercice des missions de planification en découlant.
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Alimentation en eau potable de la commune de Champey : protection des captages d’eau.
– Présentation et adoption du dossier d’enquête publique proposé par le bureau d’études Sciences Environnement.
– Prise d’une délibération concernant l’ouverture de l’enquête publique.
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Transfert de la compétence Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) de la commune au SIED 70.
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Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de réfection de la cour de l’école.
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Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’accessibilité du bâtiment Mairie-École.
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Présentation du rapport d’activités 2014 de la CCPH.
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Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2014.
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Opportunité de décider de la dissolution du CCAS suivant la loi N°2015-991 du 7 Août 2015.
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Nomination d’un assistant/conseiller de prévention.
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Questions diverses.
Compte-rendu du conseil du 4 novembre : compte rendu du 4 nov 2015
Lire le compte rendu : compte rendu du 2 sept 2015
Une nouvelle association ALS : Association Loisirs et Sorties
Pour plus de renseignements contacter M. Aristidini au 07.89.51.70.99
Une réunion du conseil municipal a eu lieu le 17 juin 2015 à 18h. Des problèmes d’accès à internet ne m’ont pas permis de l’annoncer sur le site. Voici le compte rendu :
compte rendu du 17 juin 2015
