Archives de la catégorie ◊ Divers ◊

06 Août 2019 Le Service Civique
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16 Juil 2019 Voir les conseils municipaux
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04 Août 2018 Maladie de Lyme
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26 Avr 2018 Nouveau : télécharger l’application panneaupocket.com
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Télécharger l’application panneaupocket sur votre téléphone pour être informé des infos communales en temps réel

 

10 Mar 2018 RÉUNION DU CONSEIL DU JEUDI 15 MARS 2018
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ORDRE DU JOUR

 

  1. Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.

  2. Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.

  3. Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

    Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.

  4. Questions diverses.

Lire le compte rendu : compte rendu 15 mars

 

05 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
05 Oct 2017 Réunion du conseil municipal le 27 septembre 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.

A l’ordre du jour :

1/ achat groupé énergie avec le SIED70

2/ Droit de préemption

3/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil :  compte rendu conseil 27 sept
23 Sep 2017 Les élections sénatoriales du 24 septembre 2017
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10 Août 2017 Aide à la recherche du premier emploi (Arpe)
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13 Juil 2017 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes dans le département de la Haute-Saône : voir l’arrêté